Déposée le 27 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDEPENDANCE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.
La marque INDEPENDANCE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDEPENDANCE ROYALE, SAS - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806
INDEPENDANCE ROYALE - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599345 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09
– ascenseur, moteurs. – véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, scooters. – publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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